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participation financière aux opérations d'acquisition de matériels d'exposition contribuant à une meilleure présentation des oeuvres (panneaux, socles, lumières...).
Taux de subvention: 50% du montant hors taxes de la dépense,
Subvention maximum : 500 € par an, renouvelable deux fois.
Toute demande pour l'année civile en cours doit impérativement être déposée avant le 1er juin.
Le dossier est composé de :
- la délibération du Conseil Municipal ou de l'organe délibérant compétent indiquant le montant HT de l'acquisition, le plan de financement et sollicitant l'attribution d'une subvention,
- un devis estimatif et descriptif du projet,
- copie des éventuelles décisions d'aide prises par les autres partenaires sollicités.
Rédigé par Anne Moreau
mise à jour le 10 février 2012