Par l'accès au site artsplastiques-loiret.com, le Conseil général du Loiret consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes conditions.

La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle est donc interdite.

Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune façon.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

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CONSEIL GENERAL DU LOIRET
Direction de la Communication
Unité Information/Edition
15 rue Eugène Vignat
45010 Orléans Cedex 1
Tél. : (33) 2 38 25 43 25
Fax : (33) 2 38 25 43 47
Email : webmaster

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Président du Conseil général : Eric Doligé
Directeur général des Services : Thierry-Yves Lidolff
Directeur de la Communication : Pierre-Antoine Ragueneau
Chargée de mission Arts plastiques : Gabrielle Anatole
Suivi du projet : Guillaume Rumeau, Anne Moreau, Marc Vassal
Conception artistique et graphisme : Franck Paquiet
Webdesigner : Olivier Prêtre
Intégrateur : Antony Boistel