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Les fonds

Près de 22 km de rayonnages occupés par des milliers de volumes, de microfilms, de photos, de papiers de toutes sortes...
 
  La richesse des fonds des archives est inépuisable et permet à de nombreux chercheurs de trouver les ressources nécessaires à la poursuite de leurs travaux.
   
 
  Présentation des fonds
  Les documents d'archives sont classés selon deux grands critères : leur origine et leur époque. Des textes réglementaires ont fixé au XIXe et au XXe siècles un cadre de classement valable dans ses grandes lignes sur tout le territoire national et présentant des adaptations propre à chaque centre d'archives.
   
 
   
  Fonds antérieurs à 1790
  Les séries anciennes (séries A à I) ont été presque totalement anéanties en 1940, cependant près de 29 mètres linéaires de documents sont actuellement cotés dans ces séries grâce à des compléments substantiels intégrés depuis la guerre. Outre de prestigieuses pièces sauvées de flammes (telles les chartes de Charles le Chauve en 841 et 844), quelques ensembles intéressants sont à signaler, provenant des fonds de l'apanage d'Orléans (série A), des Ponts et chaussées (série C suppl.), de l'université d'Orléans (série D). La communication de ces documents n'est consentie que sous la forme de microfilms, sauf exceptions justifiées par la nature des recherches suivies. D'autres fonds pourront pallier les lacunes de ces séries, notamment les archives notariales et les archives privées. Deux instruments de recherche existent : l'inventaire sommaire imprimé, en 5 tomes, établi avant 1940, avec index dactylographié, et un Etat sommaire des documents des séries A à I non détruits en 1940 et des entrées postérieures à 1940, dactylographié.
   
 
  Epoque révolutionnaire
  Les documents relatifs aux administrations du département, des districts et des cantons pour la période révolutionnaire (de 1790 à 1800) forment une série particulière (série L) en raison du caractère exceptionnel des événements survenus et des mesures politiques ou administratives qui s'en sont suivies. Si un certain nombre de dossiers a été anéanti par fait de guerre en 1940, plus de 22 mètres linéaires de documents ont échappé aux destructions dont de beaux ensembles d'imprimés et affiches et des pièces intéressantes concernant les comités de surveillance et les sociétés populaires, les biens nationaux provenant du clergé et des émigrés, les contributions et les affaires militaires, la Haute cour nationale d'Orléans, ainsi que les municipalités de cantons, etc... En 2001, un important travail de classement, inventaire et indexation assorti d'une opération systématique de microfilmage et de conditionnement approprié a été entrepris. La consultation des fonds, sous forme de microfilm, est prévue d'ici la fin 2002.
   
  1800-1940
  Riches de près de 2 500 mètres linéaires de documents, les fonds modernes sont entièrement classés dans le respect des séries du cadre de classement des archives départementales et inventoriées dans un fichier manuel. Ces archives proviennent de la Préfecture, des services extérieurs de l'Etat, dont certains aujourd'hui disparus comme l'ancienne académie d'Orléans, par exemple, et des juridictions. Ces fonds ont subi les destructions de l'incendie de juin 1940, cependant certaines séries, comme celle relative aux travaux publics ont été presque entièrement préservées.
   
  Après 1940
  Les archives contemporaines, avec leurs 10 000 mètres linéaires de documents, si elles couvrent une période d'à peine plus d'un demi-siècle, sont les plus nombreuses, et s'accroissent de plusieurs milliers d'articles chaque année. Elles sont constituées des fonds du Conseil général, de la Préfecture, des services extérieurs de l'Etat et des juridictions, mais aussi de ceux des établissements publics de coopération intercommunale et d'organismes de droit privé à mission de service public. Les versements entrés aux Archives départementales jusqu'en 1985 sont inventoriés sur le fichier manuel commun avec les archives des fonds modernes. Les versements postérieurs à cette date font l'objet de répertoires dactylographiés.
   
 
  Archives communales déposées
  Les archives des communes constituent la mémoire écrite de la vie locale. On y trouve notamment trois catégories de documents essentiels : les registres paroissiaux (pouvant remonter jusqu'au XVIe siècle) et d'état civil ; les registres de délibérations du conseil municipal, dans la majorité des cas tenus depuis la Révolution ; les documents cadastraux (matrices, états de sections et plans) établis dès le début du XIXe siècle. S'y ajoutent : les documents électoraux, les recensements démographiques, les statistiques agricoles, les documents relatifs aux périodes de guerre, les comptes et budgets, les dossiers de construction des bâtiments et de travaux publics... Mis à part les registres paroissiaux, les pièces datant de l'Ancien régime sont rares et concernent une dizaine de communes ayant eu une autonomie avant la Révolution. Propriété publique, les archives des communes sont inaliénables et imprescriptibles. Leur conservation, leur classement et leur communication obéissent à des règles précises (cf. cadre de classement des archives communales).
   
 
   
  Ainsi les fonds des communes de moins de 2 000 habitants doivent-ils être déposés aux Archives départementales qui peuvent accueillir également les fonds de communes plus importantes qui ne disposent pas d'un archiviste municipal. Depuis 1971, la section Archives communales a ainsi réalisé près de 200 opérations de classement et d'inventaire réglementaires (cf. table des inventaires d'archives communales dans laquelle l'usager trouvera également les informations relatives au lieu de conservation des fonds (mairie ou Archives départementales).
   
 
   
  Archives hospitalières déposées
  Les séries anciennes renfermaient quelques dossiers hospitaliers qui ont disparu en 1940. L'intérêt qu'offrent les archives classées de 22 établissements hospitaliers (série H-dépôt) en est d'autant plus grand. La plupart des fonds antérieurs à 1790 comportent des documents datant du XVIIe s., voire du XIIIe s. pour Orléans ; il s'agit essentiellement de titres de propriétés, les documents concernant les malades étant très peu nombreux pour l'Ancien Régime.
Après classement, souvent réalisé par le service interhospitalier d'archives (créé en 1972 et actif jusqu'à la fin des années 1980) les fonds ont pu être conservés par les établissements d'origine, où ils sont consultables, ou déposés aux Archives départementales. Ces derniers représentent 66 mètres linéaires de rayonnage. Les répertoires dactylographiés inventoriant tous ces fonds, déposés ou non, sont consultables aux Archives départementales
   
 
   
 
  Archives notariales
  En application de la loi du 14 mars 1928 sur les archives notariales et de la loi du 3 janvier 1979, qui confère aux minutiers notariaux le statut d'archives publiques et prescrit le versement des minutes et répertoires de plus de cent ans aux Archives départementales, plus de 4 km linéaires d'archives notariales, dont les plus anciennes remontent à 1380, ont été versés aux Archives départementales du Loiret.
Les actes notariés, qui possèdent une valeur juridique et probatoire initiale, constituent à terme une source particulièrement riche pour l'histoire de l'Orléanais, notamment dans ses aspects économiques et sociaux, sans oublier bien sûr l'intérêt pour la généalogie. De beaux ensembles de minutiers antérieurs à 1500 concernant Beaugency, Jargeau, Orléans et Meung-sur-Loire permettent aussi des études d'histoire médiévale. Parmi les pièces jugées les plus dignes d'intérêt, signalons le registre des minutes rédigées de 1429 à 1430 par Guillaume Girault, notaire au Châtelet d'Orléans, qui contient un récit de la libération d'Orléans par Jeanne d'Arc. Chaque année, nos magasins accueillent en moyenne 100 nouveaux mètres linéaires (cf. l'état des dépôts et versements d'archives notariales).
   
 
   
  Le lecteur trouvera aussi en salle de lecture : des répertoires numériques, la plupart assortis de nombreuses notes signalant des actes importants ou anecdotiques ; des fichiers "noms" (notaires + personnes citées en notes + lieux d'exercice des notaires + lieux cités en notes); un fichier "matières" portant sur les métiers et fonctions et les sites et bâtiments cités en notes ; un fascicule de 85 pages comprenant une bibliographie spécialisée et un guide des sources complémentaires. Afin de faciliter les consultations et d'éventuelles reproductions sans risque d'altération des originaux, un programme pluriannuel de microfilmage systématique des minutiers d'Ancien Régime a été entrepris, la période antérieure à 1550 étant d'ores et déjà couverte. Le microfilmage des minutiers de 1550 à 1800 est en cours, suivant l'ordre alphabétique des lieux d'exercice. Le premier volume du Guide des archives notariales antérieures à 1800 microfilmées a été mis à la disposition du public : il concerne les minutiers des notaires en exercice dans les localités dont le nom commence par un A.
   
  Archives privées
  Les archives privées (série J) sont les documents entrés aux Archives départementales par voie "extraordinaire" (dons, legs, achats, dépôts), qui n'ont pas été produits dans le cadre d'une mission de service public : ce sont des fonds de familles, d'entreprises, d'associations, de syndicats et des archives cultuelles (évêché, paroisses). Les pièces isolées sont classées en sous-série 1 J, les fonds reçoivent un numéro de sous-série, à partir de 2 J. Les sous-séries 50 J à 400 J sont réservées aux archives cultuelles.
Il faut signaler plus particulièrement l'intérêt des collections Jarry (2 J) et Joursanvault (6 J) qui pallient en partie les lacunes des séries anciennes. Instruments de recherche : inventaires imprimés (5 J et 6 J), fiches manuscrites et répertoires ou inventaires multigraphiés, fiches descriptives informatisées (qui alimentent la base BORA des Archives nationales).
   
 
  Documents figurés
  Les documents figurés (série Fi) sont les cartes, plans, dessins, gravures, estampes, cartes postales, affiches, photographies, entrés aux Archives départementales par voie "extraordinaire" et les clichés photographiques réalisés par le laboratoire des Archives.
Cette série n'est constituée que de documents entrés après 1940, l'ancien fonds ayant été entièrement détruit. Elle compte environ 4000 cartes, plans, dessins ou gravures (sous-séries 1 Fi et 2 Fi), 22 000 cartes postales, 87 000 clichés et plusieurs centaines d'affiches. Ces documents sont les compléments indispensables à toute recherche menée aux Archives départementales, notamment pour la période XVIIe-XXe siècles : cartes du département et de circonscriptions d'Ancien R égime, plans et vues de villes et de bâtiments, portraits de personnages nés, morts ou ayant vécu dans le Loiret, paysages et scènes.
Plusieurs instruments de recherche, partiels, existent : fichier informatisé pour 1 Fi et 2 Fi, fichier manuel et registres illustrés de reproductions pour les photographies et cartes postales.
   
  Bibliothèque
  Les Archives départementales du Loiret abritent une collection exceptionnelle, reconstituée après les destructions de la dernière guerre, d'environ 30 000 volumes. On y trouve des études, anciennes ou récentes, relatives au département, à son patrimoine, aux événements marquants de son passé. Les collections de la presse départementale et locale ont été entièrement détruites en 1940. Une reconstitution, bien qu'incomplète, en a été effectuée par le microfilmage des collections d'autres dépôts.
Enfin, une bibliothèque administrative rassemble les ouvrages et manuels issus des fonds d'archives modernes et contemporaines ainsi que les publications régionales et locales d'administrations et organismes divers.
   
 
   


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